Le C.O.S. (coefficient d’occupation des sols) fixe la densité maximale de construction susceptible d’être édifiée sur un terrain donné. Le C.O.S. correspond donc à un rapport exprimant, pour chacune des parcelles comprises dans les zones définies par un P.O.S., la densité de construction autorisée au regard des règles d’urbanisme.
Pour déterminer la surface maximale constructible sur votre terrain, il vous faut multiplier sa surface par le COS. Par exemple, pour un terrain de 10000 m2 ayant un COS de 0.2, la surface hors œuvre nette maximale constructible est de 2000 m2 (10000 m2 * 0.2).Il vous faut donc connaître la superficie précise de votre terrain. N’utilisez pas à cette fin la surface cadastrale du terrain qui n’est, la plupart du temps, qu’indicative (elle sert seulement au calcul de l’impôt foncier). Vous aurez donc recours aux services d’un géomètre expert qui arpentera le terrain et en dressera un plan précis.
Ce problème ne se rencontre pas dans les lotissements car un plan de géomètre expert indiquant la surface du lot que vous achetez est obligatoirement joint à l’acte de vente